Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARCHES
Numéro de dépôt :
1357679
Date de dépôt :
03/06/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/06/1996
Présentation de la marque ARCHES
Déposée le 3 juin 1986 par DUFOUR Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357679.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHES est expirée depuis le 3 juin 1996.
DUFOUR Gilles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46